Działanie na własne ryzyko - Szpunar, Adam (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1968)
Dans la littérature étrangère règne depuis longtemps le litige sur le sujet du caractère juridique de l'acceptation des risques et sur les conditions de l'exolusion à ce titre de la responsabilité civile. Les législations contemporaines ne contiennent pas d'une nette disposition dans cette mesure. Malgré cela la juridiction de beaucoup de pays a accepté le principe que la réparation du dommage causé est exclue, si la victime a accepté le risque crée. L'auteur montre en raccourci les trois systèmes juridiques (allemand, français et anglais). Cette revue permet de constater que la jurisprudence de ces pays montre une grand convergence en cette matière. Il vaut souligner que sous l'influence des reservations présentées par la doctrine il suit une retraite partielle de la législation des principes fixés. Le but de cet article est l'analyse des problèmes de jonction qui surgissent en cette matière sur le fond du droit polonais. L'auteur réfléchit, si la construction mentionnée est nécessaire dans le droit polonais. Il vérifie son utilité sur quel« ques exemples puisés de jurisprudence polonaise et étrangère. Il vient à la conclusion que ce n'est que la notion de l'acceptation des risques qui explique le problème de l'exclusion dans certains cas de la responsabilité du dommage causé. Cela possède une signification particulière dans le cas du transport à titre gracieux. On admet généralement que l'acceptation des risques a lieu, si la victime volontairement et consciemment s'est exposée au danger spécial. On peut poser la question quel est le caractère juridique de cette notion. L'auteur discute les théories concernant cette matière par la doctrine allemande et française. Il conclue que parmi de diverses sortes de théories la plus simple et la plus conséquente est la conception de l'acceptation des risques comme un consentement (distinct ou présomptif) de la victime. L'auteur présente nombre d'arguments qui confirment l'acceptation de cette construction. Ensuite il analyse des prémisses du consentement et son caractère juridique. D'après l'auteur il faut qualifier le consentement de la victime aux cathégories des actions juridiques. A la fin l'auteur discute les cas les plus typiques dans lesquels la construction de l'acceptation des risques trouvera une application. Ici nous pouvons énumérer: l'entrée sur le terrain interdit, la participation aux compétitions sportives, le transport à titre gratuit, si la victime savait de robnubilation alcoolique du conducteur.
Assumption of Risk