Instrumenty finansowe w procesie planowania - Gajl, Natalia (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1978)
Dans l'article on a considéré le rôle et l'acceptation de différentes formes des instruments financiers, qui sont appliqués dans le processus de la planification. L'importance des instruments financiers est très essentielle de beaucoup de causes, dont deux paraissent spécialement importantes. Premièrement par les formes constructives fixées on fait possible la mésure de l'efficacité des devoirs planifiés. Deuxièmement par les instruments financiers a lieu une concrétisation définitive des devoirs economiques, en leur conférant le pouvoir liant de droit. Dans la première partie de l'élaboration on a présenté la sphère, les formes et constructions appliquées dans la planification économique dans le modèle centralisé et décentralisé de la gestion. Dans la deuxième partie, les mêmes problèmes ont été présentés dans la sphère de la planification financière. Dans la troisième partie on a considéré en détail les formes particulières des instruments financiers appliquées dans le processus de la planification en rapport aux unités budgétaires et entreprises socialisées. Dans ce domaine on a analysé les constructions de normes taxatives, des indicateurs directifs et d'orientation, des limites financiers et des normes de la division. On a consacré une attention particulière aux nouvelles formes des normes paramétriques et d'autres constructions ayant pour devoir l'influence sur le procédé et l'économie des unités, en dirigeant de leur activité dans le sens planifié. Les normes paramétriques constituent un instrument moderne de l'influence de stimulation. En le définiant du point de vue juridique on peut les déterminer comme les normes munies de la contrainte, qui se diffèrent d'autres normes, car elles sont déterminées de la façon relative, selon l'un ou quelques éléments variables. Les adressats des normes peuvent activement influer sur la grandeur des normes particulières, c'est-à-dire sur le contenu de l'obligation juridique. La liaison de la contrainte juridique avec la possibilité d'influer sur le choix convenable de l'action, constitue une forme moderne de diriger des unités économiques. Dans la dernière, quatrième partie on considère le caractère juridique-économique des normes financières, paraissant dans la planification. On a présenté de différentes divisions des actes normatifs, réalisés dans la doctrine du droit administratif et du droit financier. On a souligné les traits spéciaux des normes financières liées à l'économisation des processus de la planification et de la gestion, évidents dans l'économie budgétaire ainsi que dans le système juridique-financier des entreprises nationalisées. Les normes financières dans le modèle actuel de la gestion de l'économie nationale sur l'étape de la planification ainsi que dans l'accomplissement des devoirs sont exploitées de la manière vaste non seulement en tant que des instruments de la planification directive et de taxer des devoirs planifiés. Elles jouent aussi le rôle d'un instrument influant de la manière planifiée et stimulant les unités économiques de l'opération. Dans les normes de ce genre a lieu une liaison des éléments de l'influence avec la forme d'ordre juridique. Les normes financières de ca genre on peut déterminer comme les „actes financiers de la gestion".
Financial Instruments in Planning
Les instruments financiers dans le processus de la planification