Ruch Prawniczy, Ekonomiczny i Socjologiczny, 1967, nr 1
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Item Postęp techniczny a prawo karne(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1967) Cyprian, TadeuszLe développement des sciences exactes et de la technique, après la seconde guerre mondiale, est si rapide, qu'il modifie d'une manière radicale les conditions de notre vie journalière. L'urbanisation subite, l'aliénation de l'homme de la nature, une croissante dépendance des centres fournissant l'énergie, la chaleur, l'eau, l'éclairage et la nourriture; les progrès de la communication, de la radio, télévision, des moyens d'information, voilà des phénomènes qui changent la structure de notre vie, et qui forment en même temps de nouveaux problèmes législatifs. Les dangers provenant de la motorisation en masse exigent la révision du concept de délit, au moment où des millions d'individus assis au volant deviennent de „potentiels delinquents" au cas où ils pourraient occasionner un accident, étant la suite d'une capacité psychophysique décrue. Les dangers liés à l'industrie, c'est la contamination de l'air, de l'eau et du sol par des fluides, des gaz et par les égouts. Ces phénomènes ont lieu en masse, et du point de vue du droit pénal il est difficile de prouver qui est le criminel. L'ingérence dans la personnalité humaine devient croissante au pas avec le progrès de l'hygiène (les inoculations prophylactiques, l'isolation en cas d'épidémie, les opérations menant jusqu'à une modification de la personnalité, les examens du niveau de l'alcool dans le sang), voilà les problèmes situés sur la limite entre la médecine et le droit pénal, qui s'efforce de prévenir les abus. La protection de la santé publique dans le domaine de l'approvisation, surtout en ce qui concerne les conserves produites par l'industrie, les médicaments, exigent également l'ingérence du droit pénal. Les exigences de la technique, de la communication, de la médecine créent de nouvelles notions du risque admissible, dont la normalisation législative exige la coopération des hommes de loi et des techniciens. Enfin une application croissante des matières radioactives, de l'énergie atomique et nucléaire crée de nouvevaux problèmes législatifs, qui ont pour but de prévenir les dangers qui en découlent (comme par exemple par suite d'un vol de ces matières, la question des résidus atomiques etc.). Tous ces problèmes qui sont énumérés ci-dessus plutôt sous forme d'exemples, créent de complètement nouveaux domaines d'application du droit pénal. Il n'est plus question d'un danger universel encouru par la faute d'un individu particulier, mais il s'agit d'un état de danger permanent étant le résultat de la densité de la communication, de la motorisation, de l'impureté de l'atmosphère, de l'eau et du sol; ce n'est plus la faute individuelle de l'homme au volant qui mène à l'accident, mais c'est le problème de la capacité psychophysique décrue, qui joue le premier rôle. La reconstruction du concept de la faute, surtout de la faute involontaire, la coopération de l'homme de loi et du technicien, du médecin, du socioloque, une intégration croissante de la science législative avec les sciences techniques peuvent mener les hommes au but désiré. Le rôle du droit pénal comme science isolée des autres sciences est fini; le droit devient en plein un instrument social.Item Trudności jedynowładztwa(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1967) Znamierowski, CzesławL'autocratie est la forme la plus simple de régime d'État, cela fait qu'elle forme le point de départ de tout examen concernant la structure de l'État et de toutes les formes de structure possibles. La difficulté essentielle de ce régime, c'est que toutes les décisions les plus importantes doivent être prises par le souverain en personne, sans le concours de qui que ce soit, quand par contre au moment de ces; décisions il a besoin de multiples informations, qu'il n'est pas en état d'assembler tout seul. Il est donc de nécessité obligé de chercher l'assistance de son entourage. Ses informateurs, d'autre part, peuvent lui livrer des informations et des données, ou bien fausses malgré leur bonne volonté, ou bien faussées exprès. De cette façon ils ont une influence décisive sur le résultat de ces décisions, qui paraissent uniquement être autocratiques. Une des grandes difficultés, c'est aussi que les décisions du souverain peuvent avoir des suites qui s'étendent jusqu'à un avenir très éloigné, et qui sont impossibles à prévoir. C'est ici qu'il est obligé de chercher l'aide de ses conseillers, ce qui le met par rapport à eux dans une position de dépendance. Il ne possède également aucune certitude que leurs conseils soient toujours désintéressés et dictés par l'intérêt public. La même incertitude concerne du reste les intentions du souverain lui-même. Son pouvoir étant illimité, il peut devenir le jouet de ses caprices, en tout cas, il peut ne pas avoir en vue l'intérêt de ses sujets, qui, à ses yeux, sont presque des esclaves. Il est toute fois possible, qu'étant plus modeste, il se tienne pour un membre de la communauté d'État, et qu'il se subordonne aux normes, qu'il a établies pour ses sujets. En ce cas-là l'État jouit déjà à un certain point d'un régime de légalité, et même un souverain autocratique peut devenir un bon pasteur. Il existe néanmoins le danger qu'il ne subisse 'trop facilement la mauvaise influence de son entourage et de ses conseillers. Sa famille et la cour sont souvent enclines à profiter de son pouvoir. L'homme de la cour devient avec le temps un courtisan, un confident servile et flatteur, qui mène son souverain vers le chemin de la tyrannie. Graduellement certaines charges, au début attachées à la cour, deviennent des fonctions d'État, telle que p. ex, la charge de chancelier. Lié à son entourage, le souverain est de nécessité plus proches des classes privilégiées, de la noblesse et du clergé, que du peuple. Il est rare de rencontrer dans l'histoire „un roi des petits gens", qui offrirait sa protection aux faibles. L'entourage du souverain, que l'auteur a nommé du terme de „son cadre social", le soumet plutôt à une influence péjorative. Sa cour se compose de gens qui lui tiennent compagnie dans sa vie journalière, dans le cadre de l'étiquette de la cour. Dans un sens plus large les serviteurs de la cour appartiennent à cet entourage, et la limite entre ces deux groupes n'est pas exactement délimitée (majordome ou valet). On est de la cour plutôt grâce à sa naissance ou sa position matérielle, que grâce à ses mérites; ce ne sont pas les gens de caractère qui font une grande carrière, mais plutôt ceux qui ont de la souplesse. Les confidents du souverain ce sont pour la plupart des flatteurs serviles. En plus entre ces hommes de la cour et ces courtisans se poursuit une incessante lutte menée autour des fonctions et bénéfices, et non autour du problème de l'intérêt public. Et comme ils sont en même temps les plus proches conseillers du souverain, qui l'influencent par leurs insinuations et intrigues, plus souvent qu'en exprimant ouvertement leurs opinions, il va sans dire que le souverain est exposé à des influences souvent absolument contraires au bien de l'État. C'est justement ceci qui forme le principal danger de l'autocratie. Si le souverain ne sait pas ou ne veut pas s'opposer à ces influences, il cesse d'être le père de sa nation, il devient un Léviathan.