Ruch Prawniczy, Ekonomiczny i Socjologiczny, 1975, nr 1

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    Skorowidz alfabetyczny za rok 1975
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975)
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    Spis treści RPEiS 37(1), 1975
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975)
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    Funkcja porządkująca „zasad prawa" w systemie prawa socjalistycznego w Polsce
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Romul, Janusz
    Les principes du droit remplissent, dans la classification du système des normes juridiques, une fonction idéologique et praxéologique. D'une .manière générale on peut classifier le système de normes juridiques en se référant aux principes du droit différemment interprétés. Ces „principes" peuvent consister en: 1) la détermination d'une déclaration quant aux directives d'appréciation que le droit a pour mission de protéger, (p. ex. le principe de justice sociale), 2) rédiction de dispositions à caractère de directives possédant des forces d'obligation différentes, considérées du point de vue juridique comme les normes suprêmes du système (p. ex. le principe du droit au travail), 3) une déclaration du choix de modèles déterminés parmi certains types de solutions institutionnelles élaborées dans un domaine donné du droit (p. ex. le principe de plainte, ou le principe de la vérité matérielle). La référence aux principes du droit permet de classifier les normes du système du droit de telle manière qu'elles constituent un ensemble cohérent au point de vue praxéologique.
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    Rozwój i kodyfikacja prawa karnego w trzydziestoleciu Polski Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Ratajczak, Aleksander
    L'article a pour thème les problèmes liés à révolution et à la codification du droit pénal. Il se compose de cinq chapitres. Dans le premier chapitre, l'auteur montre que le but de l'article est, entre autres, l'explication des causes et des circonstances de la période relativement longue, de la création en Pologne Populaire du nouveau système du droit pénal. Il veut également montrer la face idéologique de ce système en particulier si et dans quelle mesure le nouveau système répond aux besoins et aux tendances de la société socialiste. Dans le deuxième chapitre l'auteur distingue trois courants fondamentaux de révolution du droit pénal de la Pologne Populaire et commente dans les grandes lignes deux de ces courants. Le premier, d'après l'auteur, consiste en une transformation lente mais systématique de l'ancien droit provenant de rentre-deux-guerres, par l'adoption d'une série d'actes juridiques réglant sur des bases nouvelles de nombreuses institutions du droit pénal. Le deuxième courant est avant tout réalisé par la Cour Suprême, il a adapté l'ancien système Juridique aux nouveaux besoins sociaux par l'interprétation et l'application des différentes normes de manières à ce qu'elles répondent à l'idée socialiste de justice. L'auteur a consacré le plus d'attention au 3e courant dans lequel il inclue toutes les iniatives entreprises par l'état durant les 25 années d'existence de la Pologne Populaire et qui avaient pour but d'élaborer une codification nouvelle, harmonique et homogène du droit pénal. Le chapitre III est consacré à ce courant. Dans le 4e chapitre l'auteur s 'occupe de l'apprécialtiom du nouveau code pénal de la R.P.P. de 1968 du point de vue législatif, technique ainsi que des quatre principes fondamentaux sur lesquels doit s'appuyer le droit pénal socialiste: l'humanisme socialiste, l'ordre juridique, la démocratie et l'influence efficace sur le comportement des citoyens. Le dernier chapitre est un essai d'appréciation du système de droit pénal en vigueur, du point de vue de son utilité sociale, de sa capacité de maintenir l'ordre social. Cette appréciation, malgré la constatation de certaines insuffisances de deuxième plan, s'avère positive.
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    Demokratyzacja procesu cywilnego w Polsce Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Wengerek, Edmund
    La démocratisation est l'un des traits les plus caractéristiques de l'évolution judiciaire de la procédure civile en République Populaire de Pologne. La démocratisation consiste en une transformation de l'état et de ses institutions dans l'esprit des principes démocratiques. Son but est d'amener les citoyens à gouverner les affaires de la société. L'objet des présentes considérations est le développement de la démocratisation du procès civil au cours des trente ans d'existence de la Pologne Populaire. Sont hors du sujet les autres procédures, entre autres la procédure quasi judiciaire devant les organes sociaux qui sont très évolués en R.P.P. La démocratisation du procès civil en R.P.P. a pris une expression flagrante en 1950 lorsqu'est apparue une nouveauté dans le code de procédure civile datant de l'entre-deux-guerres. Cette nouveauté a introduit dans une large mesure la participation des juges du peuple dans les tribunaux de le instance, le principe de juridiction collégiale, la suppression de la contrainte d'avocat, la démoralisation du procès, l'élargissement des droits du tribunal. La démocratisation du procès civil a été confirmée par la Constitution de la R.P.P. adoptée en 1952; la nouveau, té du c .p.c. de 1953 a accentué la déformalisation du procès. Le c.p.c. en vigueur depuis 1964 a approfondi la démocratisation entre autres par l'admission de la participation au procès civil d'organisations sociales qui peuvent intenter une procédure ou prendre part aux procès alimentaires et aux procès résultant des rapports du travail. Les dispositions concernant les frais judiciares permettent elles aussi dans une large mesure aux parties ne possédant pas les moyens financiers nécessaires de réaliser leurs prétentions ou de jouir d'une défense au cours du procès civil. L'une des expressions les plus flagrantes de la démocratisation est le principe »de participation des assesseurs populalires à la procédure civile. Ce principe a été introduit à une grande échelle en 1950, dans les tribunaux de Ie instance, il a été fortement atténué en 1958 car depuis ce temps, le président du tribunal d'arrondissement peut dans toutes les affaires, sauf les affaires familiales et les affaires des rapports du travail, ordonner la cognition de l'affaire par un seul juge. Ce principe est lié au principe de la juridiction collégiale qui, à ces exceptions près, est réalisé dans tous les tribunaux. La violation de ces principes entraine la nullité de la procédure. La démocratisation s'exprime également dans le principe de publicité proclamé par la Constitution de la R.P.P. et réalisé par le c.p.c. En pratique on s'intéresse peu aux procès civils, c'est pourquoi l'auteur propose que les tribunaux organisent les procès dams l'enceinte des entreprises ou que dans les procès ayamt des précédents, on invite les représentaints des groupes sociaux intéressés. Ces principes exercent une grande influence sur les autres principes (généraux du procès civil parmi lesquels l'auteur commente le principe de vérité objective, le principe contradictoire, dispositif, le principe de concentration de matériel procédural, de formalisme procédural et l'existence de plusieurs instances. Ces principes contiennent de nombreux éléments prouvant que le procès civil en R.P.P. a fait l'objet d'une démocratisation poussée. En conséquence, l'auteur aborde le problème de la protection de la propriété sociale qui elle aussi est liée à la démocratisation de la procédure civile. Dans les remarques finales, l'auteur montre certaines insuffisances du procès civil qui empechent la pleine démocratisation et indiquent les perspectives d'avenir.
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    Rozwój prawa budżetowego w trzydziestoleciu Polski Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Komar, Andrzej
    L'article montre les changements intérieurs dans le droit budgétaire au cours des 30 ans d'existence de la Pologne Populaire. On y explique les motifs et les effets des réformes appliquées dans le domaine du droit financier. Cela permet de mettre à jour l'accroissement progressif des éléments du droit budgétaire socialiste en Pologne et le remplacement des normes du droit budgétaire de l'entre-deux-guerres, restées en vigueur tout de suite après la guerre. L'attention de l'auteur a été volontairement concentrée sur le (début de ces changements qui ont été introduits dans les annés 1944-1950, ainsi que sur la loi de 1970, actuellement en vigueur, sur le (droit budgétaire. Cette facon de présenter le problème a pour but de faire ressortir les courants des différentes réformes et leur synthèse contenue dans le droit budgétaire de 1970. Néanmoins les transformations du droit budgétaire ne sont pas terminées, elles continuent d'exister. Cela est du à la nécessité d'adapter rinstitution du budget au financement adéquat des taches socio-économiques de l'état.
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    Wpływ poszczególnych faz procesu inwestycyjnego na efektywność gospodarowania w świetle doświadczeń Polski Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Bittner, Ewa
    The interest in the problems described in this article is the following: the importance of investment activity during the introduction of the intensive economical system as well as the literature on the discussed problems estimates only investment effectiveness without reflecting the influence of investment on broader scope of economical effectiveness (e .i. — not only on invesitment stickily speaking but covers also the field of exploitation and consumption). Regarding on immeasurable character of said influence prejudged in phases, which precede the realisation of investment, the main subject of above mentioned article dwells on the range and scale of influence of each particular phase of investment process — e.i. programming, designing, planning and realisation of investment — on investment effectiveness. Particular phases vary in character and range of their impact, they are interrelatet with regard to economical repercussions as well as the critical assessment from economical point of view. Showing the shortcomings of economical activity in above mentioned phases the paper points to the various origins of said phenomema and describes the ways and means which have been hitherto undertaken to eliminate them. In the following part of the article is also given a critical assessment of undertaken methodes which shows the ways leading to greater effectiveness of the investment processes.
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    Przedmiot i zakres planowania inwestycji na szczeblu centralnym. Doświadczenia i postulaty w warunkach polskich
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Tomidajewicz, Janusz J.
    The aim of the paper is to answer the following questions: 1) What should be the subject of investment decisions at the central (national) level? 2) What methods should be used to reach investment decisions of the central level? 3) What informations can be supplied by the clufer to other decision making levels? The answers to the above questions deal separately with each major element of the investment decision, i. e. with the scope of investment its sectoral structure, techniques of production, the role of the time- actor in the investment decisions and the location of investment activities. The main conclusions of the paper are the following: In order to implement the central economic preferences it is necessary to make macro-economic decisions in all the above-mentioned investment problems. However, in View of the scope of informations and the possibilities of their utilization at the central level, these decisions should only deal with the (key aggregates. At this level it is not necessary to make (individual investment decisions.
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    Rozwój gospodarki budżetowej państwa i rad narodowych w trzydziestoleciu Polski Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Denek, Emilia; Wierzbicki, Janusz
    The authors examine the evolution of budgets lin Poland from 1944 in four following periods: 1) period of the dualism of State and local authorities till 1950; 2) period of the creation of the uniform State authorities after 1951; 3) period of the improving of the budgetary system till 1970; 4) period of the discussion and preparation prior to the new reform of the budgetary system. The peculiarity of both the State and local budgets in the first period was the following of the pre-war budget organization connected with the attempts to elaborate the new form of the budget revenue from State enterprises as well as the new form of budget financing of investment. In 1951 State and local budgets were integrated into the so-called collective State budget which at the same time became subordinated to the national economic plan. This integration was accompanied by important changes in the structure and implementation of the budget. In the third period after 1956, many more or less important improvements of the budget economy were introduced aiming at safeguarding the local initiative and activity based on the financial independence of the local authorities in the framework of collective budget. At the same time the budget was supplemented by quasi-budget funds of various kinds. Many significant changes were also introduced limiting the budget financing of State enterprises and their investment. From 1971, the new reform of budgetary system has been opened to discussion. In this article the authors present the main trends and themes of this discussion.
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    Charakterystyczne cechy systemu walutowego oraz obieg pieniężny w trzydziestoleciu Polski Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Knakiewicz, Zenobia
    The author examines the problems connected with the emergence of the monetary system in the Polish People's Republic and the specific features of the system and concludes that monetary reserves of national currencies are determined by endogenic factors.
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    Deprecjacja pieniądza—stopa procentowa—inflacja
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Jankowiak, Ludwik
    The author discusses in the paper the underlying causes for the present inflation in the capitalist world. He analyses at the beginning the permanent process of depreciation of currencies and the prevailing tendencies in banking rates. The causes of the inflation plague are complex. The author represents the opinion that the recent spasm of inflation has been touched off by two developments: 1) An extraordinary explosion in the price of commodities (comprising a wide range of goods), 2) The insistence of the world's nations — rich and poor alike — that they can increase consumption faster than production. The author next describes the different ways and means which are used to combat inflation, shows who are its main victims. The paper touches also on the internationalization of inflation processes (mainly through international trade) and finally analyses the signs of inflation processes which to a certain extent manifest themselves also in the socialist countries. The author points to the differences of inflationary processes in the capitalist and socialist systems.
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    Ewolucja zasad podziału czystej nadwyżki w polskich spółdzielniach pracy
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Grosfeld, Jan
    This article deals with the problem of division of the co-operative surplus in Polish workers' productive co-operatives. At the beginning different types of members' benefits and their essence are characterized in comparison with those of private and state owned enterprises. In the second part the general rules of division of the co-operative surplus in Poland and the purposes of its allocation are presented i.e.: the development of the co-operative as a whole, the individual consumption of members and their collective consumption. The amounts from this surplus, defined as a percentage, replenish respective funds accumulated at the level of the co-operative or of the central union. They are also assigned for direct members' payments proportionally to wages. The theoretical rights of the co-operative self-overnment to determine the division of surplus are rarely realised in practice. The board of directors is acting as a driving belt transmitting decisions and recommendations from higher co-operative and state organs. The general assembly of members is accepting them formally only. This hasn't radically changed in the last period in spite of some attempts made in this field. Finally, the concrete proportions of division of surplus of the industrial cooperatives are analysed as well as their changes in years 1950 - 1955 and 957 -1971. This first period was particularly unfavourable for the co-operatives and for the co-operators as to the participation in the division of surplus and as to the liberty of action in choosing the purposes of division. In 1957 some important changes took place in this sphere however they were relatively stopped in the 60-ties. Since 1957 the proportions of division haven't much changed. In addition the current economic policy has often limited the part of surplus financing the purposes of consumption. The radical extension of the real rights of the co-operative and of its members in determining the division of surplus in general seems to be necessary.
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    Możliwości dostosowania sieci handlowej do potrzeb ruchu turystycznego w Polsce
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Gołembski, Grzegorz
    The adaptation of trading network to the demand of tourism can be realized only through its appropriate increase. The network in question can be increased by means of investment and non-investment methods. The non-investment ways to increase trading network of services for tourists are the following: change of branch structure into more effective and better corresponding to tourists needs, introduction of moving workshops and renting other objects destined for trading activities. In case building new trade objects a key role (from the viewpoint of profit and service level) is played by the their size. The profitability of new objects in year's scale depends upon the length of tourist season, choice of branch, mobility of consumers and level of trade services. The adaptation of trading network to the demand of tourists requires facilities for investment activity, particularly, increasing the share of profit in the formation of investment fund, and fixing only the upper percentage (share of credit in the whole cost of investment.
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    Powojenna poznańska socjologia rodziny na tle ogólnopolskim
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Tyszka, Zbigniew
    La sociologie polonaise possède des traditions riches et assez anciennes dans le domaine des études sur la famille. L'analyse de la vie familiale a été entamée par de célèbres savants d'avant-guerre tels que F. Znaniecki, L. Krzywicki, B. Malinowski, T. Szczurkiewicz, J. Chałasińsiki, Z. Mysłakowski. Les études polonaise d'après-guerre sur la faimille sont réapparues après 1956. Progressivement on a vu se cristalliser trois principaux centres de ces études: les centres de Varsovie, de Cracovie — Silésie et de Poznań. Les courants d'études fondamentaux qui se sont formes sont les suivants: 1) les familles ouvrières, 2) la famille paysanne, 3) la famille et le travail, particulièrement le travail des femmes, 4) l'industrialisation, l'urbanisation et la famille, 5) la famille et l'idéologie et la culture familiale, 6) le mariage, les fiançailles et le choix -conjugal. Les investigations sociologiques d'après-guerre du centre de Poznań, se rapportant à la famille ont depuis leur début une spécifité bien précise; dans une première phase (1963 - 1970), elles se sont concentrées sur la problématique des familles ouvrières. Dans les années 1963 -1967, Z. Tyszka a mené des études à grande échelle sur la région de Konin (voïvodie de Poznań) en cours d'industrialisation, soumises au thème: „Les transformations de la famille ouvrière dans les conditions d'industrialisation et d'urbanisation". En 1970 est paru un livre du même auteur portant le même titre et constituant une conclusion aux résultats des investigations sois-citées, dont 700 familles ont fait l'objet. Dans les années 1964 -1965, un groupe constitué de trois personnes H. Przesławski, M. Roguszka, Z. Tyszka a effectué des études sur un échantillon constitué de 100 familles ouvrières de l'entreprise H. Cegielski à Poznań. Il a analysé la structure des famillesouvrières, le statut social des femmes d'ouvriers travailleuses et des non travailleuses ainsi que des modèles se rapportant au nombre d'enfants et les aspirations des parents envers leurs enfants. En 1968 - 1970, Z. Tyszka a entrepris à Konin, ville en cours d'industrialisation, des investigations complémentaires aux études précédentes. Ces investigations avaient pour sujet: „Le problème des couples hétérogènes dans une ville en cours d'industrialisation", sujet se rapportant au milieu ouvrier. A partir de 1970, c. à d. du début de la deuxième phase de l'évolution de la sociologie de la famille à Poznań, Z. Tyszka dirige à l'Univrsité de Poznań, un -séminaire de doctorat qui réunit actuellement dix personnes et qui est axé sur le problème des „conditionnements de classe, de milieu et professionnels de la structure de la famille et des processus de la vie familiale". Le courant théorique et méthodologique de la sociologie de la famille polonaise s'est enrichi d'un manuel dont l'auteur est Z. Tyszka et portant le titre: Sociologie de la famille (Varsovie 1974). En 1973 - 1974, Stanisław Kowalski, sociologue et pédagogue social de Poznań, a abordé — en marge de ses intérêts pour la sociologie de l'éducation — la problématique de l'éducation familiale; il a consacré à ce problème un article ainsi que le IIIe chapitre de son livre: Cours de sociologie de l'éducation (Varsovie 1974).
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    Poznańska socjologia miasta w okresie trzydziestolecia Polski Ludowej
    (Wydział Prawa i Administracji UAM, 1975) Roguszka, Maria
    L'article présente révolution de la sociologie urbaine à l'Université de Poznań au cours des 30 -dernières annés. C'est Florian Znaniecki qui fut, et ce pedant l'entre-duex-guerres, le précurseur des études de sociologie urbaine. C'est justement au cours de ses investigations sur la ville qu'il a présenté sa propre conception „humaniste" des problèmes de l'écologie sociale. Après la deuxième guerre mondiale, la sociologie urbaine de Poznań a commencé à se développer d'une façon particulièrement dynamique grâce aux travaux et aux initiatives de Janusz Ziółkowski. Outre de nombreuses publications théoriques sur ce sujet, J. Ziółkowski a créé un séminaire interdisciplinaire de sociologie urbaine dans le cadre duquel a été effectuée une série d'intéressantes études empiriques (entre autres au sujet des effets socio-spatiaux de l'industrialisation et des fonctions métropolitaines d'une grande ville) et qui est devenu le forum d'échange de conceptions au sujet de la ville entre les théoriciens de la ville, et les urbanistes, les architectes, les employés des institutions sociales et communales urbaines. Les problèmes de la ociologie urbaine ont été également abord'es dans une certaine mesure par les savants étudiant la spécifité d'une région brusqument industrialisée telle que la région de Konin dans les années 60. Ces problèmes concernent les points suivants: la famille urbaine, la transformation des petites villes, la stabilisation du personnel des entreprises et les changements de la conscience sociale.