Miara staranności w uspołecznionym obrocie gospodarczym
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Date
1974
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Publisher
Wydział Prawa i Administracji UAM
Title alternative
The Measure of Due Care in the Socialist Trade
Abstract
La notion de la diligence et de la précision a le caractère de l'unité de mesure
de l'activité humaine. La praxéologie voit dans la précision diligente le trait caractéristique
du bon travail, une persévérante attention de la réussite de l'oeuvre consistante sur l'activité selon le principe de l'organisation scientifique et de la
gestion.
L'aspect juridique de la diligence se caractérise par le devoir de la bien définie
conduite qui pèse aur le débiteur. Par rapport aux obligations concernant le patrimoine
social, la diligence du débiteur se définit pendant la prise en considération
de l'obligation de la protection particulière de ce bien social. En établissant
la responsabilité du débiteur de la négligence et du manque de la diligence congrue,
donc de la négligence qui constitue une sorte de faute involontaire, il faut
prendre en considération les indications tirées des principes de l'activité rationelle. Le principe de la protection du bien social a trouvé le terme le plus propre
dans l'arrêt nr 2 de 1958 du Collège dWrbitrage de la Commission d'Arbitrage.
Cet arrêt a gardé son actualité et après l'entrée en vigueur du Code Civil, il précise
donc les principes des responsabilités y contenues. Cet arrêt prédise aussi que le
débiteur dans le trafic socialisé est obligé de se distinguer — selon la circonstance
par la diligence suprême donc respectivement différenciée — La jurisprudence,
basée sur cet arrêt, met en relief le devoir et l'obligation de l'organisation congrue
de l'activité du débiteur; elle souligne le rôle de la prévoyance aussi bien que
la pression et suppression adroite des obstacles et des empêchements qui peuvent
apparaître au cours de la réalisation des obligations.
En plus, les dispositions particulières normalisant le trafic socialisé expriment
les tendances de précision et de différenciation de la responsabilité du débiteur.
Dans l'esprit des conditions de branche de la vente et de la livraison un degré
exigé de diligence attentive du débiteur se distingue selon la sorte et la nature
de marchandise, ses caractères, son emballage, le lieu et le temps de la prestation,
selon les conditions locales, selon le moyen de transport utilisé et même selon le
caractère de la partie contractante. La jurisprudence aussi bien les dispositions qui
précisent le degré de la diligence du débiteur, causent la nécessité de la prise en
considération des exigences dictées par la praxéologie. Celle-ci fournit donc les
plus objectifs critères de l'appréciation si l'activité du débiteur correspond aux
exigences de la plus haute prévoyance dans les conditions données.
La diligence exige du débiteur dans le trafic socialisé quelque chose de plus
que la simple attention de la perfection de l'oeuvre, c'est donc l'activité de traits
rapprochés de la notion de la maturité et même de la maîtrise. Selon cette conception,
la diligence peut être définie comme l'ensemble des tentatives d'organisation
et techniques que l'unité de l'économie socialisée devrait entreprendre comme spécialiste
dans le but de la réalisation de l'obligation contractée. L'exigence de la
connaissance des choses indique le haut dégré du savoir-faire qui doit caractériser
le débiteur, et par conséquence, cette exigence indique en plus, sa complète prévoyance
optimale par rapport aux besoins et au but du contrat. La suprême prévoyance
comme synonyme de la suprême diligence, admet le choix de plus favorables
motyens pour la réalisation du contrat. Cela est mis en relief par le caractère
subjectif du modèle mettant en considération — conformément à l'arrêt nr 2/58 les
circonstances du cas donné. La façon d'agir du débiteur résulte non seulement de l'essence même de l'obligation,
du hasard et du degré des difficultés liées à sa réalisation, mais aussi du
temps destiné à la réalisation de la prestation. Si le degré de la difficulté y est
plus grand, on y exige de la part du débiteur, d'autant plus grande prévention.
La procédure contraire aux principes scientifiques de l'organisation et de la
direction provoque toujours des conséquences négatives. Le minimum des exigences
imposées au débiteur décide de l'exécution congrue des fonctions directives en forme
de la coordination des actions ayant pour but l'exécution des prestations. Cela
exige de la coordination du plan envisagé d'action, de la division correcte des devoirs parmi les coëxécuteurs et tout cela est fait par la correlation convenable
dans le temps. Tout cela exige également qu'on harmonise et qu'on rende conforme
des entreprises et des suppressions des empêchements au cours de la réalisation
des prestations.
La diligence suprême oblige de mettre à profit les methodes et les moyens
résultants des accessions obtenus de la technique et de l'organisation dans les
limites qui résultent des critères de l'opportunité et du calcul économique. Il faut
mettre en relief l'exigence de la rentabilité. L'exécution de l'obligation à tout prix
n'est pas le trait de suprême diligence. C'est d'ici vient l'exigence de garder
l'optimum et non le maximum de prévention coûte que coûte.
La diligence la plus haute c'est le perfectionnement de la qualification de
l'équipe sans lequel il n'y a pas d'action d'habituer aux acquisitions modernes
de la science; la suprême diligence c'est aussi la sollicitude des moyens indispensables
destinés à la réalisation des obligations prises.
Tous ces éléments se trouvent datns la notion de l'action opportune et économique
restant à la base des règles du bon travail.
L'élément de l'engagement et de la convenable attitude psychique insaisissable
et souvent décisive de l'effet final et du succès s'y trouve aussi.
Description
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Keywords
Citation
Ruch Prawniczy, Ekonomiczny i Socjologiczny 36, 1974, z. 3, s. 105-119