Poprawcza funkcja kary pozbawienia wolności stosowanej wobec sprawców przestępstw nieumyślnych

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1979

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Wydział Prawa i Administracji UAM

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Reformative Function of Imprisonment Towards Perpetrators of Unintentional Crimes
La fonction correctionnelle de la peine privant de liberté appliquée envers les auteurs des infractions non intentionnelles

Abstract

Pour formuler les principes du programme de l'exécution de la peine privant de liberté qui possède les aspirations éducatives il faut définir précisément le genre et la sphère de ces besoins chez le condamné, en traçant ainsi le but général, à qui seront subordonnées toutes les actions pénitentiaires. Les divergentes des opinions des auteurs se prononçant sur ce sujet dans la littérature polonaise juridique sont liées à a) la caractéristique partielle criminologique de ces auteurs, b) la mauvaise compréhension des devoirs de resocialisation. et à c) la négation du sens d'appliquer la peine privant de liberté exécutée dans les établissements pénitentiaires fermés. D'après le principe fondamental la didactique concentrée surtout sur l'éducation par la formation de la sphère instrumentale (les connaissances, les savoirs) possède peu de chances du succès dams le conditions de la privation de liberté. Cependant la formation des attitudes par l'éducation morale, prenant en considération une réorganisation bien avancée de la façon de l' exécution de cette peine par rapport à la situation actuelle, annonce les chances les plus remarquables de la réalisation positive. Néaomoins on peut parler de la resocialisation seulement dans le cas, où l'auteur de l'infraction montre l'asocialité des attitudes, et non des comporternents séparés. Les besoins éducatifs des auteurs des infractions non intentionnelles sont individualisés et correspondent à leur division acceptée d'après les critères: de l'asocialité et des symptômes (du degré de la démoralisation). Dans la conception modèle on peut distinguer quatre groupes-. 1) Les condamnés à une prognose sociale négative. Dans leur cas la resocialisation comme une revalorisation de la personalité est très importante. 2) Les condamnés à une prognose sociale partiellement négative, limitée à un certain domaine de l'activité. Ici resocialisation peut se restreindre aux défauts. 3) Le troisieme groupe constituent les auteurs ayant une prognose sociale positive, mais qui ont commis l'infraction en montrant une asocialité du comportement à un certaint degré d'intensité. Dans ce cas on ne peut pas parler de la resocialisation, malgré qu'on puisse appliquer ici les moyens de l'influence positive aux traits éducatifs. 4) Enfin il existe des auteurs vraiment occasionnels, trompés par leur immunité psychophysique ou bien ceux, qui par leur négligence ont contribué un effet délinquant qui a été causé aussi par d'autres facteurs comme le comportement des autres individus qui font partie du même ensemble lié dans le travail par la confiance mutuelle. Il est inutile de soumettre ces condamnés à une des actions de la resocialisation pratiquées dans les établissements pénitentiaires. Le but éducatif de la peine privant de liberté appliquée envers les auteurs des infractions non intenticonelles ne doit pas être partagé en deux parties différentes dans le cadre général des buts de peine: la correction juridique et morale, car la réalisation de la dernière conditionne les effets constants dans la sphère de la correction juridique. La notion de la correction morale sera un élément instrumental, mais possédant le caractère d'aapiréciation, enfermant la détermination des valeurs sociales qui constituent le but assez proche à atteindre.

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Ruch Prawniczy, Ekonomiczny i Socjologiczny 41, 1979, z. 2, s. 65-79

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