Browsing by Author "Cyprian, Tadeusz"
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Item Autor ma głos(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1970) Cyprian, TadeuszMme G. Rejman et moi-même menons la discussions sur deux plans différents; elle considère les faits comme ils devraient être, et essaie d'appliquer à la réalité des théories abstraites, moi je prends les faits comme ils se présentent dans la réalité et je m'efforce de les résoudre à l'aide de l'outil très primitif qu'est le droit. Il semble que ies tâches du droit à l'époque actuelle, à l'époque du progrès technique continu, transformant toute notre vie et tout notre système d'idées, se ramène à servir l'humanité; son devoir est de niveler les querelles individuelles et sociales, assurer la sécurité et l'ordre mais il doit abandonner son role directeur, role qu'il exerçait avec succès pendant le siècle dernier.Item Niezawinione sprowadzenie stanu powszechnego niebezpieczeństwa(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1969) Cyprian, TadeuszLa création de l'état du danger général est considérée par le code pénal comme le délit commis de la faute voulue ou bien non voulue et comme tel relativement puni. Mais le progrès de la technique crée à l'heure actuelle des situations où est née la menace générale de la vie et de la santé de grandes masses d'hommes, maigré la difficulté de démontrer l'auteur de cet état dans la notion du code pénal. Tadeusz Cyprian La source principale de cette situation sont: la communication, l'infection des eaux, de Fair et du sol, la menace contre la santé par une vaste application des pesticides, des engrais artificiels, des médicaments à l'activité casuelle nocive et enfin des substances radio-actives; à cette catégorie appartient aussi le bruit. La communication automobile crée un état permanent de la menace sur la route, car les voies de la circulation des automobiles entrent en collision et ce ne sont que des fractions de secondes qui décident de la possibilité de l'accident. L'infection de l'air par des gaz de combustion atteint une tension concrète déjà dangereuse pour vie et nocive pour la santé; les cheminées des usines couvrent de grandes surfaces du pays énormes quantités de poussières nocives et qui infectent l'air par des fumées contenant des substances toxiques (smog); des égouts d'usine ont empoisonné des poissons dans tous les fleuves de l'Europe et causent que l'eau devient impropre à être bu et même aux bains; le pétrol des navires- -citernes noyés empoisonne des centaines de kilomètres de la plage. Des fruits sont couverts des pelures empoisonnées par l'application des pesticides, des légumes absorbent des composants toxiques des engrais artificiels, la production des médicaments largement agrandie et peu contrôlée, surtout des stimulants et sédatifs menacent la santé de vastes couches de la population (Contergan!) Le bruit dans les grandes villes, les haut-parleurs, la radio, la télévision, le bruit dans les usines dépasse déjà considérablement le seuil de nocivité pour la santé et on ne peut pas se défendre à lui. Tous ces phénomènes casuels, indésirables du progrès technique créent l'état permanent de la menace générale de la vie et de la santé, précisément correspondant à l'état réel prévu par le code pénal. Mais le droit pénal est impuissant, car il n'existe l'auteur responsable du point de vue pénale de cet état. Un seul conducteur d'auto, un seul directeur de l'usine avec des fumées ou des égouts ne sont pas dangereux, mais des centaines de milles constituent le danger général justement par leur quantité. En présence de cette quantité, de cette universalité de l'état de la menace et étant donné des milliers et des centaines de milliers d'auteurs de cet état le droit pénal est impuissant, car chacun des auteurs à part il n'agit pas non seulement d'une mauvaise volonté mais on ne peut pas même lui attribuer l'action involontaire. Tout l'état de la menace consiste ici en quantité et cela s'échappe à l'action du droit pénal. Car on ne peut pas faire de reproche de l'infraction aux lois à un conducteur particulier dont la voiture fait sortir des gaz de combustion parce que sa voiture a été oficiellement admise à la circulation; on ne peut pas reprocher au directeur de l'usine l'infection l'air ou de l'eau par dès poussières et des égouts, car le surveillance de construction a donné sa permission à l'activité de cette usine. Et à la base de la responsabilité pénale se trouve cependant la faute individuelle. Y a-t-il un remède contre cela? Ainsi que cette menace accroissait progressivement, augmentane en quantité et enfin a atteint le moment d'alerte, il faut aussi progressivement la réduire. La tâche principale appartient évidemment aux techniciens et aux économistes; le juriste ne peut que les presser. Les installations à éliminer des gaz de combustion dans la voiture, les épurateurs d'air et d'eau dans les usines, une surveillance sanitaire rigoureuse des médicaments fabriqués, des changements technologiques dans la production des pesticides et des engrais artificiels, ce sont des choses, qu'on commence à faire, de même qu'on commence — très timidement — la lutte contre' le bruit. Le juriste possède évidemment dans le code civil des dispositions prévoyant la punition pour l'infection de l'eau, de l'air et du sol; pour la production des medicaments incertains etc., mais ces dispositions ne sont pas à l'usage massif et les sanctions y prévues sont incommensurables au degré social du danger de ces phénomènes. Or c'est seulement la pression sur les ressorts industriels et économiques, l'introduction aux codes des prescriptions pénales correspondantes, prévues pour les hommes, pour lesquels la menace causée par eux est indifférente, et aux dispositions administratives des sanctions pour le dédain de ces phénomènes par des gens trop insouciants, voici des tâches et des possibilités du juriste. En attendant, il vaut signaler pour les buts de la théorie la naissance de l'état du danger général, paur lequel personne n'assume de la responsabilité pénaleItem Ochrona mienia społecznego w prawie karnym(Wydział Prawa i Administracji UAM) Cyprian, TadeuszItem Odpowiedzialność karna za wypadki drogowe(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1961) Cyprian, TadeuszItem Postęp techniczny a prawo karne(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1967) Cyprian, TadeuszLe développement des sciences exactes et de la technique, après la seconde guerre mondiale, est si rapide, qu'il modifie d'une manière radicale les conditions de notre vie journalière. L'urbanisation subite, l'aliénation de l'homme de la nature, une croissante dépendance des centres fournissant l'énergie, la chaleur, l'eau, l'éclairage et la nourriture; les progrès de la communication, de la radio, télévision, des moyens d'information, voilà des phénomènes qui changent la structure de notre vie, et qui forment en même temps de nouveaux problèmes législatifs. Les dangers provenant de la motorisation en masse exigent la révision du concept de délit, au moment où des millions d'individus assis au volant deviennent de „potentiels delinquents" au cas où ils pourraient occasionner un accident, étant la suite d'une capacité psychophysique décrue. Les dangers liés à l'industrie, c'est la contamination de l'air, de l'eau et du sol par des fluides, des gaz et par les égouts. Ces phénomènes ont lieu en masse, et du point de vue du droit pénal il est difficile de prouver qui est le criminel. L'ingérence dans la personnalité humaine devient croissante au pas avec le progrès de l'hygiène (les inoculations prophylactiques, l'isolation en cas d'épidémie, les opérations menant jusqu'à une modification de la personnalité, les examens du niveau de l'alcool dans le sang), voilà les problèmes situés sur la limite entre la médecine et le droit pénal, qui s'efforce de prévenir les abus. La protection de la santé publique dans le domaine de l'approvisation, surtout en ce qui concerne les conserves produites par l'industrie, les médicaments, exigent également l'ingérence du droit pénal. Les exigences de la technique, de la communication, de la médecine créent de nouvelles notions du risque admissible, dont la normalisation législative exige la coopération des hommes de loi et des techniciens. Enfin une application croissante des matières radioactives, de l'énergie atomique et nucléaire crée de nouvevaux problèmes législatifs, qui ont pour but de prévenir les dangers qui en découlent (comme par exemple par suite d'un vol de ces matières, la question des résidus atomiques etc.). Tous ces problèmes qui sont énumérés ci-dessus plutôt sous forme d'exemples, créent de complètement nouveaux domaines d'application du droit pénal. Il n'est plus question d'un danger universel encouru par la faute d'un individu particulier, mais il s'agit d'un état de danger permanent étant le résultat de la densité de la communication, de la motorisation, de l'impureté de l'atmosphère, de l'eau et du sol; ce n'est plus la faute individuelle de l'homme au volant qui mène à l'accident, mais c'est le problème de la capacité psychophysique décrue, qui joue le premier rôle. La reconstruction du concept de la faute, surtout de la faute involontaire, la coopération de l'homme de loi et du technicien, du médecin, du socioloque, une intégration croissante de la science législative avec les sciences techniques peuvent mener les hommes au but désiré. Le rôle du droit pénal comme science isolée des autres sciences est fini; le droit devient en plein un instrument social.Item Próba określenia przestępstwa gospodarczego (pojęcie całości stosunków gospodarczych)(Wydział Prawa i Administracji UAM) Cyprian, TadeuszItem Projekt nowego kodeksu karnego Niemieckiej Republiki Federalnej(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1963) Cyprian, TadeuszItem Przestępstwa przeciwko gospodarce narodowej. Dyskusja kodyfikacyjna(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1964) Cyprian, TadeuszItem Sprawca przestępstwa gospodarczego(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1962) Cyprian, TadeuszItem W przededniu kodyfikacji przestępstw gospodarczych(Wydział Prawa i Administracji UAM) Cyprian, TadeuszItem Węzłowe problemy społeczne nowego kodeksu karnego(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1970) Cyprian, TadeuszLe nouveau code pénal polonais de 1969 qui a remplacé l'ancien de 1932 est bien sur adapté aux profondes modifications sociales, économiques, et techniques qui sont intervenues au cours des 37 années comprenant la deuxième guerre mondiale, la destruction de la Pologne, par l'envahisseur hitlérien et sa transformation en état populaire au degré d'industrialisation élevé. Le présent article touche â quelques problèmes importants du nouveau droit, qui ont un lien direct avec la problématique sociale. C'est ainsi que dans la partie générale sont commentées des questions telles que l'élargissement de l'idée de défense nécessaire pour les personnes qui s'engage dans une bataille de rue dans le but d'y mettre fin et de ramener l'ordre. Une autre chose très importante est l'introduction dans le code de l'idée d'„acte à danger social minime" qui, bien que formellement possède toutes les caractéristiques du crime, n'est pas considéré comme tel justement parce que le danger pour la société est minime. Une autre question de la partie générale est la prescription concernant la peine supplémentaire, consistant en une interdiction absolue de conduire des véhicules automobiles pour le chauffeur qui aurait causé un accident en état d'ébriété, et en une interdiction facultative si le responsable de l'accident était à jeûn. L'énorme catalogue des actes criminels de caractère „houliganique" s'appuie sur le principe que ces actes (par ex. coups, insultes, dommages matériels, etc.) ont pour but d'exprimer du mépris envers les principes de coexistence sociale. Le code a refusé de considérer le houliganisme comme un délit sui generis en fonction du fait que ses caractéristiques sont à la fois les caractéristiques d'un autre délit. Il a en revanche rendu beaucoup plus sévères les sanctions pénales prévues pour ces actes. Dans la partie détaillée on a reconnu comme délit à part le souillage de l'air, de l'eau et de la terre aussi bien intentionnellement que non intentionnellement, alourdissant ces actes de peines sévères. En ce qui concerne les délits de la route (transport aérien, maritime et routier ensemble) on a établi le principe de punition pour le non respect des „principes de sécurité", abandonnant l'exigence rigide des principes techniques de la circulation routière, insérés dans le code de la route. On a prévu à part la punition pour la mise en cause flagrante et réelle de la sécurité. Tous ces actes munis de sanctions dans des limites assez larges peuvent être causés volontairement ou involontairement. On a prévu à part la responsabilité des personnes responsables du transport dans le cas de circulation de véhicules imparfait et de chauffeurs en état d'ivresse. On a enfin établi l'obligation de „sobriété professionnelle" partout où l'alcool peut conduire à un accident. On a particulièrement rendu sévère la sanction du viol collectif ainsi que du viol sauvagement exécuté. Les prescriptions sur les infamies ont subies d'importantes modifications. On a admis comme circonstance annulant la condamnation, la bonne foi eet l'agissement dans l'intérêt social. Ceci est vital pour la critique de presse et la critique aux réunions. On a munis de sanctions pénales le non respect des droits des travailleurs dans les entreprises ainsi que la négligence dans le domaine des exigences de sécurité et d'higiène du travail par les personnes responsables de l'installation d'ustensiles et de leur contrôle. Enfin on a reconnu comme délit à part l'appropriation non permise d'un véhicule mécanique d'autrui dans le but de s'en servir temporairement, sans l'intention de le garder, de plus l'abandon du véhicule en état d'endommagement a été reconnu comme circonstance qualifiant le délit et entraînant une sanction plus élevée. L'article a laissé de côte toute la riche problématique de la criminalité économique largement prise en considération dans le nouveau code, car ce sujet est si énorme qu'il nécessite un ouvrage à part.Item Wpływ przemian społecznych na prawo karne(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1971) Cyprian, TadeuszLes profonds changements sociaux de ces dernières années se reflètent clairement dans la science et la pratique du droit. Les sentences judiciaires décident encore du destin de l'individu, mais elles ont de moins en moins d'influence sur le destin des groupements humains. A la place du système classique: tribunal, procureur, accusé, on a un nouveau système dans lequel la société remplace le procureur, un ensemble de relations sociales remplace l'accusé, la culpabilité s'écoule dans une masse d'actes dont chacun pris à part ne constitue pas un mal, le tribunal pour sa part, est impuissant. Ces changements au plus haut échelon sont intervenus au procès de Nuremberg. Ce n'était pas ces vingt accusés avec Goering à leur tête qui étaient les coupables; le coupable c'était le système hitlérien qui forma ces hommes et leur donna la possibilité de commettre des crimes, et derrière ces gens il y avait des milliers sinon des milions de criminels d'importance moindre, dont chacun selon le droit classique méritait la potence. Mais qu est-ce que la peine de mort pour un homme tel que Rudolf Hoess, le commandant d'Auschwitz, qui est responsable de la mort de quatre milions de personnes? Ces morts ne sont plus que des chiffres, et encore des chiffres aproximatifs; les criminels deviennent les représentants d'un système comprenant des milliers d'assassins; le tribunal condamne les représentants des assassins pour avoir tué les représentants de milions de victimes. Selon l'idée classique de justice, le droit est tout à fait impuissant devant ce phénomène. Et n'est-il pas impuissant devant les faits de la vie quotidienne, causés par la brusque urbanisation, l'éloignement de l'homme et de la nature, la constante destruction biologique du milieu dans lequel l'homme vit, la pollution à une échelle importante de l'air, la terre et de l'eau, l'empoisonnement des mers et des océans, ce qui n'est plus l'affaire d'individus mais de gouvernements entiers de puissants pays. Le droit est même impuissant devant les manifestations quotidiennes de la pollution de notre milieu vital; qui est capable d'arrêter la pollution de l'air par les fumées des usines et les gaz d'échappements des automobiles, ou bien d'arrêter la pollution des eaux par les déversements industriels. Qui faut-il dans ce cas condamner et comment empêcher la répétition de tels crims qui sont pourtant prévus, il nous semble, dans tous les codes du monde? La production industrielle d'aliments, l'importante industrie pharmaceutique, les engrais artificiels devenus courants ne sont pas sans signification pour la santé de l'humanité. Dans les mains de l'industrie avide de gain, ils sont chaque jour plus dangereux pour Fhomme. Et les conditions de vie créées par l'accroissement de l'urbanisation et l'exode rural, nous force de plus en plus à faire usage de ces produits. Le droit est-il en mesure d'empêcher les excès de liberté de la production, du commerce et de l'utilisation de produits chimiques et d'aliments en conserve de telle façon qu'il n'y ait pas de danger pour les générations à venir? Et quand on en arrive à un conflit, ce ne sont pas les directeurs des différentes entreprises qui prennent place sur le banc des accusés, mais le système économique permettant que ces gens méritent le banc des accusés. Les accusateurs ne sont plus représentés par les procureurs, parfois impuissants devant la grandeur du phénomène, mais par la société qui toutefois est faiblement représentée dans la salle du tribunal. Dernièrement, en République Fédérale Allemande, à Alsdorf, se déroulait un procès qui constitue un bon exemple de la transposition des rôles des individus aux groupements. C'était le procès de sept directeurs de l'usine Grunental Chemie GmbH, qui produisait un médicament calmant, le Contergan. Des milions de cachets entraient chaque mois sur le marché, le Contergan était bien connu, des milions de personnes l'employaient, et parmi elles des milliers de femmes enceintes. Brusquement, les cliniques on vit naître des enfants touchés par d'étranges défauts somatiques: sans mains, sans jambes, des mains sans avant-bras, des pieds sans molets, etc.. Ces phénomènes devinrent si fréquents que les médecins les associèrent sans difficulté à l'emploi par les femmes enceintes du Contergan. Les cliniques jetèrent maintes reprises l'alarme, à quoi l'usine répondait par les expertises de ses chimistes et de ses médecins démontrant qu'il n'y a pas de lien entre l'emploi du Contergan et les défauts somatiques. Ce n'est que quand le nombre de ces invalides s'éleva à quelques milliers en très peu de temps, que la loi prit l'affaire, en mains, on arrêta la production du Contergan et on amena les sept directeurs sur le banc des accusés. Et c'est alors que commença une affaire étrange. On obtint de nombreuses expertises excluant toute responsabilité de l'usine, et contre-expertises inculpant l'usine sous prétexte qu'elle connaissait la nuisibilité du Contergan. Le nombre de preuves et de contre-preuves devint si énorme que le tribunal se trouva impuissant. Alors l'usine offrit cent milions de marks de dédommagement pour étouffer le procès. Le tribunal fut placé devant le dylème suivant: encore quelques années de procès, puis quelques années de procès civil pour les dédommagements, la ruine de l'usine et la misère des victimes du Contergan, ou bien l'adoption de la proposition de l'usine. Le tribunal adopta la proposition. Du point de vue de la justice, cela était ,à coup sur très immoral, du point de vue social, cela était plutôt utile, car qu'aurait donné aux victimes une sentence sans dédommagement et après de nombreuses années? Cependant ce procès démontre clairement que de plus en plus souvent sur le banc des accusés prend place un système, et sur le banc de l'accusateur prend place la société. Mais la loi ne sait pas se rendre maître de telles situations.Item Wypadki drogowe w roku 1963 w świetle orzecznictwa Sądu Najwyższego(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1965) Cyprian, TadeuszItem Zagrożenie autorytetu prawa w naszej epoce(Wydział Prawa i Administracji UAM, 1974) Cyprian, TadeuszA notre époque on ne peut plus parler du rôle du droit en tant que régulateur de la vie en société. Les trop fréquents changements du droit lui enlèvent le respect des prescriptions. C'est la saturation de notre vie quotidienne, c'est le progrès rapide de la technique qui éloignent de plus en plus l'home de la nature et cela entraine la diminution du rôle de la loi. Dans ce conflit avec le progrès technique c'est le droit qui perd toujours. Il y a d'autres conséquences plus graves de ce progrès rapide de la technique — c'est le problème de l'environnement, c'est le problème de la polution des eaux, de l'air, de la terre. Les fleuves, les mers se transforment en boues malodorantes, les poissons meurent, toute la vie biologique est menacée. Tout cela est prévu par le code pénal. Ce sont surtout de grandes usines qui sont coupables de cette pollution. Mais pratiquement leurs infractions à la loi restent impunissables. Dans les grandes villes l'air est pollué par des millions de voitures automobiles. L'air est tellement empoisonné, qu'il faille porter des masques à gaz pour marcher sans peur dans les rues. Les gaz d'échappement des voitures automobiles caussent les modifications génétiques chez les nourrissons. C'est le menace public mais il n'y a pas de coupables quoique ce fait soit prévu par le code pénal d'une façon très nette. Mais on ne peut trouver le responsable, car p. ex. l'état technique des automobiles est en norme et on a le droit de les utiliser. Sur chaque mètre carré tombent de tonnes de poussières nocives provenant des cheminées des grandes usines. Il n'y a personne qui puisse empêcher cet état de choses. Quant à la terre elle est polluée par des déchets, par des résidus, et à cause de l'abus des engrais artificiels par des cultivateurs. Des détritus radio-actifs sont immergés dans les océans où tôt* ou tard il s'échapperont des containers pour détruir la vie biologique. Dans ce cas aussi le droit n'est pas en possibilité de faire respecter ces interdictions. Dans les rues des villes, sur les chaussées chaque heure meurent des centaines d'êtres humaines à cause des accidents d'automobiles. Des dégats matériels s'élèvent à des milliards. Voici les „délinquants de la route". Est-ce qu'on peut les traiter comme les autres délinquants? A l'heure actuelle un citoyen sur trois ou quatre possède un „permis de conduire" or ce citoyen devient „un criminal en puissance". A l'époque le contact de l'homme avec la machine est si fréquent et l'utilisation de ces machines de plus en plus puissantes et compliqués nécessite une tension nerveuse de plus en plus grande. On peut développer les machines sans limites, mais ce n'est pas le même cas avec l'état psychophysique de l'homme. Une petite crampe chez un pilote au moment de l'atterissage peut coûter la vie à une centaine de personnes; il serait absurde de considérer le pilote comme un criminel. Le droit n'a pas de limite entre la culpabilité involontaire et la non-culpabilité due à une défaillance psychophysique. On constate presque dans le monde entier et surtout dans les grandes villes une vague croissante de criminalité chez la jeunesse, la narcomanie, les délits économiques de plus en plus compliqués; tous ces problèmes qui sont très difficiles à résoudre par le juriste. L'affaire de Contergan a montré l'impuissance de la loi dans une affaire de ce genre. On a perdu le vrai fil du procès le flot des expertises et des contre-expertises. Et le résultat? Un accord entre le procureur et les accusés pour assurer aux enfants handicapés cent millions de marks payéis par l'usine. La loi ne peut agir aussi dans les cas des pirateries de l'air et contre les kidnappeurs. Malgré les pactes, les traités et l'appartenance à l'ONU, celle-ci ne peut empêcher les conflits. Or, le droit international lui-même défaille. On ne peut protéger des citoyens, la population civile des bombardements aériens dans le cas de la guerre. Peut-être, qu'il est possible de rendre à la loi son. autorité et sa puissance? Mais ce n'est pas facile. Il serait nécessaire, pour atteindre ce but, une action coordonnée des juristes, des sociologues, des techniciens, des économistes, des politiciens. Chacun doit agir dans son domaine, mais ayant en vue la nécessité de la coopération mutuelle. C'est à juriste de coopérer partout, mais il doit intervenir en dernier lieu; il doit rapprocher la loi du citoyen et la rendre plus compréhensible. Il doit veiller, qu'il n'y ait pas trop de modifications, que la loi soit en même temps assez précise, pour éviter des interprétations individuelles. Ainsi on pourrait rendre au droit progressivement son rôle dans la société, mais ce rôle ne sera plus d'un caractère primordial comme jadis; le droit deviendra une fonction mise au service des hommes.